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Lozère

Lozère usages et règlements locaux ayant force de Loi

Lozère usages et règlements locaux ayant force de Loi

On peut définir l'usage: "tout ce qui se pratique d'ordinaire dans un pays par rapport aux différentes affaires qui se traitent parmi les hommes". Cette définition a été adoptée par Toullier...
Chez les Romains, les mots usage et coutume étaient synonymes. On les trouve réunis dans la loi 2 cod. liv. 8 tit. 53: Consuetudinis usûs que longoevi non valis auctoritas est.
En France, on aussi, pendant longtemps, attaché les mêmes idées à ces mots, mais peu à peu on s'est habitué à les distinguer. On a d'abord nommé coutume ce que l'on considérait comme loi non écrite, et usage ce qui, étant de pure tradition, n'était pas toujours obligatoire. Plus tard, on a appelé coutumes les règles qui s'étaient introduites dans les moeurs et que l'autorité législative avait fait recueillir. Le nom d'usage est resté à celles dont il n'existait point de rédaction ordonnée ou approuvée par le Souverain.
C'était dans ce dernier sens que l'on entendait ces mots avant la Révolution...

15.00€

100 pages
21 x 15 cm
Imprimé en 2010
Broché

Paru en 2010
Réédition de l'oeuvre originale imprimée en 1885
ISBN : 9782750424862

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A propos des Editions Lacour

« Lacour-Ollé, 33e du nom »

« Sise à Nîmes, (…) la maison Lacour-Ollé tient en effet commerce de librairie, d’édition et d’imprimerie. Et bien sûr, se diffuse et distribue elle-même. »

17-04-1998 - Livres hebdo

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