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Les Cévennes

Usages et coutumes de l'arrondissement d'Alais

Usages et coutumes de l'arrondissement d'Alais

Nouvelle édition 2014

On appelle Usages ou Coutumes un ensemble de faits adoptés par la généralité des habitants d'une localité ou d'une région et fixant les rapports de voisinage de ces habitants entr'eux. Ces faits doivent être uniformes, publics, multipliés, renouvelés pendant un long espace de temps, constamment tolérés par le législateur, enfin non contraires à l'ordre public et aux bonnes moeurs. Jusqu'en 1791, les usages, coutumes ou habitudes furent, à peu de chose près, la règle générale, le droit commun, et obligeaient tous ceux qui se trouvaient dans la région où la même coutume était observée ; mais ces coutumes étaient nombreuses et variaient à l'infini, selon la région, la province-, le district, la communauté même, et les Parlements, qui étaient les Tribunaux d'appel de cette époque, avaient souvent beaucoup de peine à distinguer et à préciser la coutume applicable au cas soumis à leur juridiction.

10.00€

72 pages
21 x 15 cm
Imprimé en 1991
Broché

Paru en 1991
Réédition de l'oeuvre originale imprimée en 1896
ISBN : 9782750434779

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A propos des Editions Lacour

« Lacour-Ollé, 33e du nom »

« Sise à Nîmes, (…) la maison Lacour-Ollé tient en effet commerce de librairie, d’édition et d’imprimerie. Et bien sûr, se diffuse et distribue elle-même. »

17-04-1998 - Livres hebdo

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